Le cartable de M.Orain

2- L'exploration scientifique ou culturelle

Il y a des explorations vers toutes les parties mal connues de la planète (essentiellement en Afrique, dans l'Asie centrale et aux pôles). Ces expéditions cachent bien souvent d'autres ambitions.

Un exemple d'exploration culturelle: Le voyage d'Eugène Delacroix au Maroc

Eugène Delacroix accompagne la mission diplomatique française auprès du sultan Abd Al-Rahman en 1832. Au fil du voyage, il emplit ses carnets de croquis et d'aquarelles. Le voyage de sept mois, effectué entre janvier et juin 1832, au Maghreb et en Andalousie est un événement majeur de la vie du peintre.

Ce mouvement culturel est appelé Orientalisme. C'est un mouvement artistique où l'Orient est fantasmé source d'imagination et de curiosité. 

La vision des scientifiques et de artistes est Européocentrée, c'est à dire que l'ensemble des études sont faites à partir d'un point de vue Européen. 

Ce sont donc de multiples causes qui  "justifient" l'installation d'un protectorat Français au Cambodge en 1863.

Le Cambodge est intégré en 1887 à l'Indochine française. 

En novembre 1949, il devient État associé de l'Union française.

En 1953, pendant la guerre d'Indochine, le roi Norodom Sihanouk proclame l'indépendance.

1954: Indépendance.

3- Par la force

Les troupes coloniales imposent aussi leur pouvoir par la force. Plus la pression internationale est forte plus on emploie ce genre de moyen.

Parfois la France impose la création d'un protectorat comme au Maroc ou en Tunisie. (Échec au Liban ou en Jordanie)

Etude de cas: Le partage du Maroc

En 1901, l’assassinat d’un négociant oranais sur la côte rifaine entraine l’intervention du ministre français des Affaires étrangères Théophile Delcassé. Un accord est conclu, qui autorise la France à « aider au maintien de l'ordre » l'administration marocaine dans les régions incontrôlées du Maroc oriental.

Après la conférence d'Algésiras en 1906, la France et l'Espagne se partagent l'occupation du territoire marocain, l'Espagne prenant le nord du Maroc sous sa domination à l'exception de Tanger, la ville du détroit de Gibraltar étant une ville internationale, la France quant à elle, colonise le centre du Maroc.

Massacres et déplacements de population:
1890-1894: Dahomey
1883-1895: Madagascar 

Conclusion
Les moyens sont variés, mais les objectifs restent les mêmes...

Une bande dessinée contemporaine, Tintin au Congo. 

L'affirmation d'une domination coloniale jugée nécessaire pour les Africains eux-mêmes.

Attention, La parution de cet album de Tintin est postérieure à la chronologie de fin de chapitre (1931 contre 1914). Pour autant elle reflète bien les mentalités du moment)

Une conséquence de ce sentiment de supériorité.

D'après ces documents il est logique que l'indigène doit soumis.  Il se tourne automatiquement vers un  blanc, comme si il avait intégré son incapacité à trouver une solution à ses problèmes. 

Officiellement les colonies française ont une  politique d'assimilation (politique visant à intégrer les peuples colonisés à la communauté française. Elle suppose l'adoption de la langue, des valeurs et de la culture de la métropole). L'Afrique ne serait ainsi que le prolongement de la France.

Dans les faits c'est plutôt une politique d'association (politique coloniale qui respecte les coutumes locales et laisse les indigènes se gouverner eux-même) 

2- La revanche de 1870

Après la défaite contre l'Allemagne en 1870, les conquêtes coloniales sont un moyen "facile" de flatter l'orgueil national. D'autant que cette conquête s'appuie sur les restes du premier Empire colonial (Réunion, Guadeloupe, Martinique, comptoirs en Inde...)

L'école devient notamment un lieu privilégié de diffusion de l'idée coloniale Naissance de l'idée d'une mission civilisatrice de la métropole vis-à vis des indigènes notamment par Jules Ferry. Les lois Ferry 1881-1882 permettent la diffusion de cette idéologie. On crée dans le même temps des bataillons scolaires.

1892: Création du Parti Colonial (groupe d'influence qui vise à promouvoir le colonialisme). C'est Eugène Étienne par exemple qui fut à l'origine de la colonisation de Madagascar, de l'Entente cordiale et du protectorat sur le Maroc. 

3- Le partage de l'Afrique

PPO 1898 – Fachoda, le choc des impérialismes.

Exercice type Bac, analyse de documents

Document 1 et 2: Étudiez les raisons de l'opposition entre la France et l'Angleterre.

Document 3 et 4: Comment la presse représente l'incident de Fachoda ?

Montrez comment la rivalité Franco-Britannique dépasse le seul enjeu de Fachoda.

Etude du livre scolaire sur Fachoda

C - Administrer le territoire.

1- L'exploitation économique

Sous des aspects "humanitaires", la colonisation est un objectif égoïste dont les théories vont servir ensuite de fondement à des notions dangereuses comme celle de "l'espace vital" nécessaire à une notion développée par Hitler dans "Mein Kampf" (mon combat) dans les années 1930.

Jules Ferry légitime ainsi l'exploitation économique par une mission civilisatrice de l'occident qui se "rembourse de ses efforts par l'exploitation économique du continent.. 

« Mais il y a une autre forme de colonisation, c'est celle qui s'adapte aux peuples qui ont, ou bien un excédent de capitaux, ou bien un excédent de produits.[...] Les colonies sont pour les pays riches un placement de capitaux des plus avantageux.[...] Dans la crise que traversent toutes les industries européennes, la fondation d'une colonie, c'est la création d'un débouché… ».

(Extrait du bulletin officiel du 28 juillet 1885).

2- La mise en place des infrastructures

Les investissements français vont surtout les ports et les chemins de fer. Point commun, toutes ces infrastructures vont vers les ports tournés vers la métropole.  Ces investissements permettent d'exploiter les matières premières dont la métropole à besoin. 
Productions: hévéa, vanille, girofle, riz, vigne, agrumes etc. 

L'administration coloniale construit aussi des écoles. Les missionnaires servent de relais à l'État. La loi de séparation de l'Église et de l'État ne s'applique pas aux colonies.

Etude de cas, le Bagne de Cayenne: Le cas d'Augustin Orhant (1807-1860)

Disponible uniquement sur la version Smart Notebook.

3- L'exploitation des autochtones.

Travail forcé: Réquisition de main d'oeuvre sur une période limitée. Souvent marquée par des conditions de travail très difficiles. Il engendre une surmortalité.

Cela entraîne des mouvements de population et des famines. 

Justifier le travail forcé

Étude des deux versions de "Tintin au Congo" (1931 et 1946)

Expliquez comment Tintin Justifie la mise au travail des Africains ? Qu'y a-t-il de choquant dans cette scène ?

2- Les protectorats

Les protectorats ont une forme d'autonomie et son moins nombreux. Tunisie (1881), Maroc (1912), Laos-Annam-Cambodge (Cochinchine puis Indochine). Les français y sont extrêmement minoritaires. Plus que dans les colonies. 

Algérie: 14,,3 %, AEF et AOF 0,2%, Indochine 0,1%

Les fonctionnaires sont donc peu nombreux.  Le métissage est rare mais existe (des dizaines de milliers en Indochine). Les protectorats ne sont pas soumis au code de l'indigénat (voir PPO)

3- Etude de cas, Saïgon, ville coloniale. PPO

Saïgon est un grand port. Elle devient la capitale économique de l'Indochine et concentre les investissements publics. Considérée par les Français comme la « perle de l’Extrême‑Orient », elle est l’expression du triomphe colonial.
 

Saïgon passe de 33 000  habitants en 1898 à 67 000 habitants en 1913.

L'Indochine n'a jamais été une colonie de peuplement et les données du 1er recensement méthodique de 1937 fournissent de précieuses informations.

Ces données et commentaires sont extraits de l'ouvrage

Combien sont ils ?

Les "européens" n'étaient que 24.000 environ en 1913, 25.000 en 1921 et 42.345 en 1937.

Images de la ville coloniale

Quelle est la place réservée aux indigènes dans la ville coloniale ? (document 1)

Quelle est le rôle de la cathédrale pour Monseigneur Colombert ? (Document 5)

Référence artistique.

Œuvre-phare de la bibliographie de Marguerite Duras, l'Amant a été écrit en 1984. Il s'agit d'un livre largement autobiographique reprenant la trame de son enfance en Indochine. Il a été retravaillé 7 ans plus tard sous le nom de L'amant de la Chine du Nord, un autre livre lui ressemblant beaucoup. Il est à noter qu'un livre reprenant la même trame avait déjà été écrit (Un barrage contre le Pacifique)

Adapté en film par Jean-Jacques Annault.

Etude de vidéo: Montrez quelle est la perception de la culture locale du point de vue du narrateur.

Tâche complexe:  Vous êtes journaliste dans un quotidien de métropole. Réalisez un reportage sur la ville coloniale de Saïgon. Votre article doit illustrer la vie quotidienne dans la capitale.

Le système des concessions favorise les abus. 

Les concessions sont des droits d'exploitation concédés par l'Etat à des sociétés privées sur un territoire donné.

Etude de document: 

Quelles sont les difficultés pour l'historien pour faire des recherches sur  l'histoire de Rafael. Comment a-t-il réussi finalement à écrire cette histoire ?

2- La réalité d'une loi injuste, Le code de l'indigénat (PPO). 

Le code de l'indigénat est un ensemble de règlement qui permettent aux administrateurs des colonies d'appliquer des peines aux autochtones sans procès.

1875: Code de l'indigénat mis en place en Algérie
1881: Extension à l'Indochine (suppression en 1903).
1887: Généralisation à toutes les colonies françaises.
1946: Abolition.

Ces peines restreignent les libertés (suppression de la liberté de circulation par exemple), entraîne des confiscation des terres, limite le droit de vote (1/5, puis 1/3 seulement des conseils municipaux en Algérie par exemple).

Emploi du code de l'indigénat

- Réquisition de main-d’œuvre (pression, intimidation, voire répression sont exercées principalement par les gardes de cercles et les agents recruteurs, mais le recrutement peut aussi se faire par l'intermédiaire des chefs indigènes qui apportent leur autorité et leur influence morale).

- La prestation est un impôt consistant en jours de travail au profit de chantiers publics d'intérêt local : travaux des routes, pistes et terrains d'aviation.

- La deuxième portion du contingent militaire est une forme de travail forcé dérivée de la législation militaire sur le recrutement des tirailleurs, avec des recrutements par tirage au sort.

- La main-d’œuvre pénale consiste à utiliser les prisonniers pour divers travaux urbains ou suburbains.

- L'obligation de cultiver consiste à imposer aux agriculteurs certaines cultures industrielles.

Document: Le Code de l’indigénat en Algérie (1875)

Une liste de 27 infractions spécifiques aux indigènes est établie en 1874. Elles sont sanctionnées par des peines spéciales : amendes, corvées, réquisitions, emprisonnement, etc.

Art. 1. Sont considérés comme infractions spéciales à l’indigénat et, comme telles, passibles des peines édictées par les articles 465 et 466 du Code pénal, les faits et actes ci‑après déterminés, savoir : […]

5) Négligence à se présenter devant l’administrateur ou le maire de la commune, après convocation remise par un agent de l’autorité administrative.

6) Acte irrespectueux ou propos offensants vis‑à‑vis d’un représentant ou agent de l’autorité, même en dehors de ses fonctions […]

7) Propos tenus en public dans le but d’affaiblir le respect dû à l’autorité […]

10) Refus de fournir, contre remboursement, aux prix du tarif établi par arrêté du préfet, les vivres, les moyens de transport ou les agents auxiliaires (gardiens de nuit, jalonneurs, guides) aux fonctionnaires ou agents dûment autorisés. […]

13) Négligence habituelle dans le payement des impôts et dans l’exécution des prestations en nature, manque d’obtempérer aux convocations des receveurs lorsqu’ils se rendent sur les marchés pour percevoir les contributions. […]

15) Infractions aux instructions portant règlement sur l’immatriculation des armes. […]

17) Départ du territoire de la commune sans avoir, au préalable, acquitté les impôts et sans être munis d’un permis de voyage. […]

Arrêté général sur les infractions de l’indigénat, préfecture d’Alger, 9 février 1875.

3- L'exploitation de l'image et du corps

Les colonisateurs utilisent l'image pour montrer leur domination. Les colonisés intègrent aussi leur infériorité supposée.

Saartjie Baartman, parfois prénommée Sarah Baartman, de son vrai nom Sawtche, née vers 1788-1789 dans le Cap-Oriental (Afrique du Sud) et morte le 29 décembre 1815 à Paris, est une femme khoïsan réduite en esclavage et exhibée en Europe pour son large postérieur, où elle était connue sous le surnom de « Vénus hottentote ».

Son histoire, souvent prise pour exemple, est révélatrice de la manière dont les Européens considéraient à l'époque ceux qu'ils désignaient comme appartenant à des "races inférieures"

 ». Elle symbolise également la nouvelle attitude revendicative des peuples autochtones quant à la restitution des biens culturels et symboliques ainsi que des restes humains qui figurent dans les musées du monde entier.

Puis les résistances se font surtout contre le travail forcé et l'application du code de l'indigénat. 

En Afrique équatoriale française, le travail forcé constitue l'une des causes de la guerre du Kongo-wara, de 1928 à 1932.

Les résistances se font aussi contre les expropriations foncières, la pression fiscale.
- Révolte d'El Mokrani en Algérie (1871) ou des kanaks de Nouvelle-Calédonie (1871).

Contrairement au mythe de la « conquête des cœurs », les révoltes contre le colonisateur sont nombreuses, particulièrement en Indochine où elles sont permanentes.

2- Les résistances politiques en métropole

Une opposition économique: Des économistes libéraux dénoncent les coûts financiers de la colonisation

- La dénonciation de la violence et du racisme: Ces opposants sont surtout représentés dans une partie de la presse, des milieux artistiques, politiques et intellectuels .(Les « indigénophiles »).

Document : La genèse d’une pensée anticoloniale

En Algérie, il n’y a qu’une petite élite de Français qui classe dans l’humanité la race arabe. Pour les étrangers, les fonctionnaires, les israélites*, les colons, les trafiquants, l’arabe, moins considéré que ses moutons, est fait pour être écrasé. Le refouler dans le désert pour s’emparer de ce qu’on ne lui a pas encore pris, tel est le rêve […]. Les arabes, qui forment presque la totalité des habitants du pays, ne sont pas, ou ne sont que dérisoirement représentés, dans les assemblées qui ont pour but de s’occuper des intérêts de l’Algérie. Inutile de dire qu’ils ne peuvent défendre avec profit les intérêts de leurs mandants, aussi ne cessent‑ils de réclamer contre l’injustice des vainqueurs. Pourquoi les arabes, qui représentent par leur nombre le dixième des habitants de la France, n’auraient‑ils pas leur place au Parlement ? […] Leur exclusion politique, en les rabaissant socialement, les écrase économiquement.

Hubertine Auclert, Les Femmes arabes en Algérie, 1900.

*. Juifs.

Une opposition politique: L’Internationale socialiste condamne la colonisation et considère l’impérialisme, comme le « stade suprême du capitalisme » .

«Nous la réprouvons, parce qu’elle gaspille des richesses et des forces qui devraient être dès maintenant appliquées à l’amélioration du sort du peuple; nous la réprouvons, parce qu’elle est la conséquence la plus déplorable du régime capitaliste, qui resserre sur place la consommation en ne rémunérant pas tout le travail des travailleurs, et qui est obligé de se créer au loin, par la conquête et la violence, des débouchés nouveaux; nous la réprouvons, enfin, parce que, dans toutes les expéditions coloniales, l’injustice capitaliste se complique et s’aggrave d’une exceptionnelle corruption : tous les instincts de déprédation et de rapines, déchaînés au loin par la certitude de l’impunité, et amplifiés par les puissances nouvelles de la spéculation, s’y développent à l’aise; et la férocité sournoise de l’humanité primitive y est merveilleusement mise en oeuvre par les plus ingénieux mécanismes de l’engin capitaliste.»

Jean Jaurès, «Les compétitions coloniales», La Petite République, 17 mai 1896.

Reproches politiques aussi chez les nationalistes.

Peur de l'oubli de la reconquête de l'Alsace Lorraine.

Cette opposition s’atténue peu à peu, à mesure que l’empire devient une réserve d’hommes, de main d’œuvre et de soldats. 

3- L'éveil du nationalisme chez les colonisés.

Il y a une résistance culturelle et religieuse. Les injustices, le rejet des cultures locales sont exacerbées par la diffusion des idées coloniales et le sentiment de supériorité occidental.
Au Maghreb notamment, ce rejet est alimenté par la foi islamique.

Slimane Azem: “Ffegh ay ajrad tamurt iw”  (1955)

"Criquet sort de ma terre"

J'ai un jardin clôturé
où abondent tous fruits
de la pêche à la grenade
je le travaillais sous la canicule ardente
j'y avais même planté le basilic
Il a fleuri et apparaissait au loin.
Voilà qu'arrive le criquet en hâte
Il a mangé à satiété
dévorant jusqu'aux racines

Criquet quitte mon pays;
Les richesses que tu y trouvas jadis sont épuisées,
le caïd t'a vendu ma terre dis-tu?
Exhibe les actes, s'ils sont authentiques.
Criquet tu as mangé le pays
Je me demande pour quelle raison
Tu l'as  brouté jusqu'à la porte 
Tu as dévoré l'héritage que je tiens de mon père
Que tu deviennes perdrix
L'estime est finie entre toi et moi

Tu tombes du ciel comme neige
entre crépuscule et nuit
Tu as mangé le grain et la paille
Choisissant avec soin la pitance
A moi tu as laissé le son
Tu me prenais pour une bête

Criquet comprends de toi-même
et sache bien ce que tu vaux
tu peux apprêter tes ailes
tu retourneras d'où tu es venu
sinon tu porteras seul le poids de tes péchés
et tu paieras ce que tu auras mangé

Tu m'as éreinté criquet
en moi tu laisses un mal incurable
tu te multiplies à foison
voulant laisser enraciner une descendance
mais c'est trop tard: le scribe est déjà passé
et ma chance éveillée est guérie

- La lutte pour l'égalité 

Une nouvelle génération d’élites indigènes, formées dans les écoles françaises, parfois même en métropole, revendiquent une égalité des droits.

ils entendent moderniser le pays et la société et forment des mouvements réformistes (Jeunes Algériens). 

Conclusion

Malgré les prétextes humanistes l'objectif principal des colonisateurs est d'exploiter les ressources (matérielles et humaines). 

Certains des ces résultats peuvent avoir un intérêt pour les colonisés (soins, routes, chemin de fer, écoles...) mais ils ne sont jamais associés aux projets de développement et leurs anciennes structures sociales disparaissent. Une politique de ségrégation injuste a été mise en place.

Les colonies n'ont pas, rapporté d'argent à la Métropole (déficit de 70 milliards de francs or estimé soit trois fois le plan Marshall pour la France selon Jacques Marseille)

Mais la colonisation a apporté à la France des ressources (en personnel, minerais, hydrocarbures) nécessaires au développement son économie.

Elle a apporté aussi une influence politique encore existante (exploitation de l'uranium au Niger par Areva, du pétrole et du gaz algérien par Total par exemple).

Exercice type Bac, répondre à une question problématisée:

- Quelle est la politique coloniale de la IIIème République

- Comment fonctionne les sociétés coloniales dans l'Empire ftançais de 1870 à 1914 .

Sources:

- Manuel le livre scolaire.

- Belle Indochine 

- Marguerite Duras

- Timothée Piard-Corne, Le patrimoine bâti de Hô Chi Minh-Ville Fonctions et usages des villas de l’époque coloniale

- Gérard Noiriel, « Comment écrire l’histoire d’un homme sans nom ? », conférence aux Rendez‑vous de l’Histoire à Blois, 9 octobre 2016.

1-  Le coup d'état

Le 2 décembre 1851, la Constitution l’empêchant d’être réélu président, Louis‑Napoléon Bonaparte dissout l’Assemblée nationale. Des soulèvements ont lieu contre le coup d’État, mais ils sont réprimés par l’armée. L’année suivante, Louis‑Napoléon Bonaparte fait approuver par plébiscite le rétablissement de l’Empire : il est proclamé empereur le 2 décembre 1852 sous le nom de Napoléon III.

2- La personnalisation du pouvoir

La nouvelle Constitution, approuvée par plébiscite en décembre 1852, concentre tous les pouvoirs entre les mains du chef de l’État : il a seul l’initiative des lois et il nomme les ministres. Les députés, qui siègent au sein du Corps législatif, sont tenus de prêter un serment personnel à l’empereur. Le Sénat, composé de membres de droit ou nommés par l’empereur, peut annuler les votes du Corps législatif.

3- Un régime plébiscitaire

Le suffrage universel direct masculin est rétabli pour l’élection des députés et les plébiscites. Ceux-ci témoignent de la popularité du chef de l’État, qu’il entretient par des voyages officiels dans le pays. Le Second Empire est un césarisme démocratique : « l’appel au peuple » auquel a recours Napoléon III vise à légitimer la politique menée, mais le système de la candidature officielle, l’absence de liberté de la presse et la répression des opposants au régime interdisent tout pluralisme.

2- Des conditions de travail précaires

La crise économique de la fin du siècle entraîne cependant une forte hausse du chômage et de la précarité.

Les journées de travail sont longues : dix heures par jour en 1912, six jours par semaine (le jour de repos est, pour la grande majorité des salariés, le dimanche). 

Les conditions d’hygiène et de sécurité ne font pas partie des préoccupations dans les usines (voir document ci-dessous: « odeurs nauséabondes », chaleur (« des filets de vapeur »), bruit permanent (« ses cylindres tournent à l’infini) voire même accidents de travail (« un bras brisé par une courroie »)).

Introduction:

Au XVIIIe siècle, la société d’ordres est fragilisée par de lentes mutations sociales et économiques qui favorisent l’affirmation de la bourgeoisie. S’y ajoute une grave crise économique, liée à la dette publique.

Face aux difficultés, le roi Louis XVI convoque les états généraux en janvier 1789. Les députés des trois ordres, réunis à Versailles à partir de mai, s’appuient sur les cahiers de doléances pour relayer les revendications des Français.

Problématique: En quoi la Révolution française a-t-elle provoqué une rupture en France et en Europe?

PPO n°1: Madame Roland, une femme en révolution:

Notion de révolution

Dans les campagnes la "Grande Peur" s'installe. Les paysans refusent de payer les dîmes et les droits seigneuriaux, certains s'attaquent aux châteaux.  L'Assemblée vote alors le 4 août la suppression des dîmes et de certains droits seigneuriaux, ainsi que les privilèges d'ordres. Elle supprime également les privilèges des provinces et des villes.

2- La volonté d'unir la Nation

Les privilèges ont été abolis. L'Ancien Régime n'existe plus. Place à une nation de citoyens.

Mais le citoyen "actif" est un homme d'au moins 25 ans, domicilié et payant une contribution d'une valeur supérieure à trois journées de travail. Les hommes qui ne remplissent pas ces critères sont exclus des scrutins, tout comme les femmes, malgré les demandes de Condorcet ou Olympe de Gouges. (Suffrage censitaire : élection réservée aux citoyens les plus riches).

Voter est un devoir, tout comme défendre le pays.

Les "soldats-citoyens" forment l'armée chargée de défendre le royaume d'éventuelles agressions étrangères. Elle reste dirigée par les officiers de l'Ancien Régime, souvent rétifs au changement.

Les "citoyens-soldats" sont les gardes nationaux organisés à partir de l'été 1789 en province. Il s'agit de citoyens actifs qui s'engagent à maintenir l'ordre intérieur, en ville et à la campagne. Leur action est alors ambiguë: réel soutien à l'oeuvre révolutionnaire, ils peuvent aussi parfois sévir contre les citoyens mécontents qui protestent contre le prix du pain.

1- La souveraineté nationale

Le 17 juin 1789, les élus du Tiers-Etat se désignent comme députés des "communes" comme en Angleterre. Ils ont été rejoints par des curés et se transforment en Assemblée nationale.

Le 20 juin 1789, dans la salle du Jeu de paume à Versailles, ils prêtent serment de ne pas se séparer avant d'avoir doté le pays d'une constitution et de l'avoir affermie sur des bases solides.

Le 9 juillet 1789, l'Assemblée se dit "constituante". Après quelques atermoiements, le roi a plié, au moins en apparence.

L'une des réformes les plus symboliques et les plus durables de l'Assemblée constituante concerne l'organisation du territoire national. L'objectif était de faire disparaître les provinces, leurs privilèges et leurs administrateurs; mais aussi de rationaliser le découpage administratif.

L'Assemblée crée ainsi 83 départements, subdivisés en districts. Le département sera désormais géré par un "conseil général" élu. A son chef-lieu est établi le tribunal criminel, dont les juges sont élus. Ce cadre territorial s'impose aussi à l'Eglise: il y a un évêque par département et il est élu par les citoyens.

La nation est désormais souveraine: elle exerce le pouvoir législatif par l'intermédiaire d'une assemblée élue, et elle choisit par l'élection ses députés, ses administrateurs, ses juges, ses ecclésiastiques. Elle est composée de citoyens égaux en droits, car les privilèges sont abolis.

2- De nouveaux droits

Les droits de l'Homme et du citoyen sont proclamés dans une déclaration solennelle, adoptée le 26 août 1789. En dix-sept articles, les députés justifient la Révolution par le rétablissement de droits "naturels" un temps oubliés: la liberté, la propriété, la sûreté, la résistance à l'oppression. Par des principes jugés universels, ils définissent les bases de la modernité politique. Le principe de liberté y occupe la première place, et entraîne le droit de s'exprimer, d'adhérer à la religion de son choix, de contribuer à la gestion de son pays, d'être protégé par une loi commune à tous, etc.

Document : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (26 août 1789).

Les Représentants du Peuple Français, constitués en Assemblée Nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'Homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une Déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'Homme, afin que cette Déclaration, constamment présente à tous les Membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif, et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.

En conséquence, l'Assemblée Nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen.

Art. 1er. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.

Art. 2. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'Homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté, et la résistance à l'oppression.

Art. 3. Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.

Art. 4. La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.

Art. 5.  La Loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la Société. Tout ce qui n'est pas défendu par la Loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.  

Art. 6. La Loi est l'expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Tous les Citoyens étant égaux à ses yeux sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents. 

Art. 7. Nul homme ne peut être accusé, arrêté ni détenu que dans les cas déterminés par la Loi, et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la Loi doit obéir à l'instant : il se rend coupable par la résistance. 

Art. 8. La Loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une Loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.  

Art. 9. Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi.  

Art. 10. Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi.

Art. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.

Art. 12. La garantie des droits de l'Homme et du Citoyen nécessite une force publique : cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée.

 Art. 13. Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés.

Art. 14. Tous les Citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d'en suivre l'emploi, et d'en déterminer la quotité, l'assiette, le recouvrement et la durée. 

Art. 15. La Société a le droit de demander compte à tout Agent public de son administration.

Art. 16. Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution.

Art. 17. La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.

Pour autant, ces principes suscitent des débats. Ainsi, des députés démocrates (Robespierre) protestent contre la distinction entre des citoyens "actifs" disposant du droit de vote parce qu'ils paient un minimum d'impôts, et des "non actifs" ou "passifs". De même, des députés sont conscients que l'esclavage dans les colonies contredit l'article 1 de la DDHC.