Le cartable de M.Orain

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Objet de travail conclusif L’Union européenne et la démocratie

Le fonctionnement de l’Union européenne : démocratie représentative et démocratie déléguée.

L’Union européenne face aux citoyens et aux États : les remises en question depuis 1992.

1- Contexte historique à l'issue de la seconde guerre mondiale

Le traumatisme lié au conflit est fort. Le nationalisme des régimes états totalitaires est responsable de la guerre. L'Europe recherche un modèle de société humaniste basé sur la démocratie. 

2- Des avants projets:

En 1940 le Royaume-Uni avait proposé une union à la France envahie par l'armée Allemande. Avant cela, la SDN (1919) et  les accords de Locarno (1926) avaient laissé présager des coopérations possibles entre les États. 

L'émergence de deux blocs opposés avec la guerre froide et l'obligation faite aux états européens de s'entendre pour se partager l'aide du plan Marshall va permettre un dialogue. 

1- 1948 : Congrès de La Haye

2- 1949: Première réunion du conseil de l'Europe à Strasbourg (traité de Londres).

Institutions obligatoires: 

- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
- Comité des Ministres
- Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
- Cour européenne des droits de l'homme
- Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe
- Commission européenne pour la démocratie par le droit (Commission de Venise)
- Pharmacopée européenne
- Comité européen des Droits sociaux
- Comité européen pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (CPT)
- Commission européenne pour l'efficacité de la justice (CEPEJ)
- Commission européenne contre le racisme et l'intolérance
- Conférence des organisations internationales non gouvernementales (OING)
- Tribunal administratif du Conseil de l'Europe (TACE)

Les conventions adoptées par l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe n'ont pas de caractère obligatoire. 

Charte européenne de l'autonomie locale
Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
Charte urbaine européenne
Convention européenne du paysage
Charte sur la participation des jeunes à la vie locale et régionale
Convention sur la participation des étrangers à la vie publique au niveau local
Convention européenne des droits de l'homme
Charte sociale européenne (adoptée en 1961 et révisée en 1996)
Convention culturelle européenne (1954)
Convention européenne d'extradition (1957)
Convention de Strasbourg du 6 mai 1963 concernant la double nationalité et le service militaire (accord d'interprétation signé par certains États contractants en 2007)
Convention européenne pour la répression du terrorisme (1977)
Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants (1987)
Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel (1981)
Convention-cadre pour la protection des minorités nationales (1991)
Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains  (2005)
Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels (2007)
Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine8 (1997)
Convention contre le dopage (1989)
Convention pénale sur la corruption (1999) (STE no 173) et protocole additionnel à la Convention (STE no 191)
Convention civile sur la corruption (STE no 174)
Convention relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime (STE no 141)
Convention sur la cybercriminalité (STE no 185) et protocole additionnel à la Convention sur la cybercriminalité, relatif à l'incrimination d'actes de nature raciste et xénophobe commis par le biais de systèmes informatiques (STE no 189)
Convention sur la prévention des cas d'apatridie en relation avec la succession d’États (en vigueur depuis le 1er mai 2009)

3-1950: Création de la Communauté Économique du Charbon et de l'Acier  (CECA jusqu'à 2002) 

1- 

2-

3-

1- Commission, Parlement et Conseil

2- La Politique Agricole Commune (PAC)

3- Les premiers heurts: La politique de la chaise vide.

1- 1973: Premier élargissement.

2- 1979: L'élection du parlement Européen.

3- 1986: L'acte Unique. Une Europe qui se tourne vers le Sud.

1- 1992: Traité de Maastricht. Schengen, traité de Nice. Une UE de l'après guerre froide. Libérale et tournée vers le Nord.

2- 2004-2005: La constitution avortée. Un élargissement trop rapide ?

3- 2007: Traité de Lisbonne

1- L'Europe politique. Quel est le numéro de l'Europe ?

2- L'Europe sociale

3- L'Europe fiscale.

1- L'abstention

2- Le nationalisme, le populisme.

3- Le Brexit (2016-2020)

1-  Quelles sont les valeurs Européennes ?

2- Y a-t-il une culture Européenne ?

3- Un avenir en ensemble ou les uns à côté des autres ?

Sources

• Pascal Orcier, « L'Europe entre associations, alliances et partenariats. L'état de l'Union européenne, de la zone euro, de l'espace Schengen et de l'Otan », 2013–2019.

Axe 1 : La dimension politique de la guerre : des conflits interétatiques aux enjeux transnationaux.

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Présentation du thème

L’étude de ce thème a un double objectif : comprendre les logiques des affrontements armés ; étudier les modalités de construction de la paix.

- Le premier axe s’appuie sur la définition classique de la guerre par Clausewitz pour aborder, à travers l’étude du terrorisme, le cas de conflits qui n’entrent pas dans le schéma « classique » des guerres entre États.

- Le second axe permet de comprendre, à travers les exemples des traités de Westphalie et des actions de l’ONU, la complexité de la construction de la paix et ses enjeux diplomatiques.

Jalons

- La guerre, « continuation de la politique par d’autres moyens » (Clausewitz) : de la guerre de 7 ans aux guerres napoléoniennes.

- Le modèle de Clausewitz à l’épreuve des « guerres irrégulières » : d’Al Qaïda à Daech.

Axe 2 : Le défi de la construction de la paix.

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Présentation du thème

L’étude de ce thème a un double objectif : comprendre les logiques des affrontements armés ; étudier les modalités de construction de la paix.

- Le premier axe s’appuie sur la définition classique de la guerre par Clausewitz pour aborder, à travers l’étude du terrorisme, le cas de conflits qui n’entrent pas dans le schéma « classique » des guerres entre États.

- Le second axe permet de comprendre, à travers les exemples des traités de Westphalie et des actions de l’ONU, la complexité de la construction de la paix et ses enjeux diplomatiques.

Jalons

- Faire la paix par les traités : les traités de Westphalie (1648).

- Faire la paix par la sécurité collective : les actions de l’ONU sous les mandats de Kofi Annan (1997-2006).

Objet de travail conclusif:

Le Moyen-Orient : conflits régionaux et tentatives de paix impliquant des acteurs internationaux (étatiques et non étatiques).

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Présentation du thème

L’étude de ce thème a un double objectif : comprendre les logiques des affrontements armés ; étudier les modalités de construction de la paix.

- Le premier axe s’appuie sur la définition classique de la guerre par Clausewitz pour aborder, à travers l’étude du terrorisme, le cas de conflits qui n’entrent pas dans le schéma « classique » des guerres entre États.

- Le second axe permet de comprendre, à travers les exemples des traités de Westphalie et des actions de l’ONU, la complexité de la construction de la paix et ses enjeux diplomatiques.

Jalons

- Du conflit israélo-arabe au conflit israélopalestinien : les tentatives de résolution, de la création de l’État d’Israël aux accords d’Oslo.

- Les deux guerres du Golfe (1991 et 2003) et leurs prolongements : d’une guerre interétatique à un conflit asymétrique.

Introduction : Histoire et mémoire, histoire et justice

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Présentation du thème

L’étude de ce thème a un double objectif. Le premier est de montrer comment les conflits et leur histoire s’inscrivent dans les mémoires des populations ; le second est d’étudier quel rôle jouent la connaissance historique et la justice dans la manière dont les sociétés et les États se reconstruisent après des conflits majeurs.

- Le premier axe explore la manière dont histoire et mémoires s’articulent, à travers l’exemple des responsabilités des États dans le déclenchement de la Première Guerre mondiale et celui des mémoires de la guerre d’Algérie.

- Le second axe s’intéresse à la manière dont la justice se saisit des génocides et crimes de masse aux échelles locale, nationale et internationale.

La différence entre histoire et mémoire.

Les notions de crime contre l’humanité et de génocide, et le contexte de leur élaboration